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Unité d'enseignement : Droit

» Licence Humanités » Parcours type Histoire - Géographie

Crédits ECTS : 2
Volume horaire : 16,5 Heures

Le droit de la culture renvoie tant aux droits culturels qu’à la protection et à la mise en valeur des biens culturels. C’est pourquoi, le but de ce cours est de mieux faire connaître l’organisation juridique de la culture en France à travers ses principaux organes et acteurs qu’ils soient publics (Etat, collectivités territoriales) ou privés (associations, fondations). Il s’agit également d’étudier les principaux textes liés aux activités artistiques, muséales, archéologiques et en lien avec le patrimoine culturel.

Compétences et savoirs enseignés

Le droit de la culture se rapporte a des objets multiples qui sont régis autant par le droit public que par le droit privé. Ce cours a donc pour but de présenter les principales réglementations nationales, européennes et internationales en lien avec le domaine culturel.

Références Bibliographiques

Jean-François Auby, Droit public de la culture, Berger-Levrault, 2016. Philippe Ch.-A. Guillot, Droit du patrimoine culturel et naturel, Ellipses, 2016.

Public cible

étudiants non juristes

Pré-requis obligatoires

aucun

Pré-requis recommandés

curiosité citoyenne

Activités

DescriptionVolume Horaire
Cours Magistraux

1/ Les institutions culturelles 2/ La politique culturelle 3/ Le régime juridique des activités culturelles

16.5

Travail Personnel

Assimilation du cours

16.5

Examens

Durée
Contrôle continu