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Licence Droit : Parcours type Droit

Crédits ECTS : 180
6 semestres

@libelle@libelle

Public concerné
  • Formation initiale
  • Formation continue
Domaine : Droit, Economie, Gestion
Mention : Droit

Liste des principaux enseignements

  •  Droit privé et droit civil des personnes et de la famille
  •  Droit public et droit constitutionnel
  •  Méthode, raisonnement et terminologie du droit
  •  Institutions et relations internationales
  •  Droit civil des obligations
  •  Droit administratif et institutions administratives
  •  Droit administratif des biens et droit civil des biens
  •  Droit du travail et droit social
  •  Droit international public et droit de l’Union européenne
  •  Droit des affaires, droit de l’activité commerciale et droit des sociétés
  •  Droit des libertés fondamentales
  •  Finances publiques et droit fiscal
  •  Procédures contentieuses (civile, pénale, administrative)
  •  Problèmes économiques contemporains, économie et gestion de l’entreprise
  •  Science politique et histoire des idées politiques
  •  Histoire du droit et des institutions

Semestre
S1
Crédits ECTSVolume horaire
UE MAJEURE 1 : Introduction au droit et méthodologie6 42 HImprimer
UE MAJEURE 2 : Introduction au droit privé6 51 HImprimer
UE MAJEURE 3 : Introduction au droit public6 51 HImprimer
UE MINEURE 1 : Histoire du droit4 33 HImprimer
UE MINEURE 2 : Problèmes économiques contemporains4 24 HImprimer
UE OUVERTURE 1 - LANGUE VIVANTE 1

L'étudiant(e) doit choisir une langue vivante dans la liste proposée

En savoir plus
2 15 HImprimer
UE OUVERTURE 2

L'étudiant(e) doit choisir une matière dans la liste proposée

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2 15Imprimer
S2
Crédits ECTSVolume horaire
UE MAJEURE 1 : Droit civil : droit de la famille6 55 HImprimer
UE MAJEURE 2 : Droit constitutionnel6 55 HImprimer
UE MAJEURE 3 : Institutions publiques6 66 HImprimer
UE MINEURE 1 : Science politique4 33 HImprimer
UE MINEURE 2 : Economie d'entreprise4 24 HImprimer
UE OUVERTURE 1 - LANGUE VIVANTE 1

L'étudiant(e) doit choisir une langue vivante dans la liste proposée

En savoir plus
2 15 HImprimer
UE OUVERTURE 22 selon la matière choisieImprimer
S3
Crédits ECTSVolume horaire
UE MAJEURE 16 48 HImprimer
UE MAJEURE 26 48 HImprimer
UE MAJEURE 3

Institutions juridictionnelles : 33 heures CM + une matière au choix parmi les 3 autres proposées (équivalent 33 heures CM)

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6 66 HImprimer
UE MINEURE 1 - Introduction au droit des affaires

Description du cours : - Délimitation du domaine du droit des affaires. - Introduction historique au droit des affaires. - Les sources du droit des affaires (le droit international, le droit national, le rôle des autorités administratives et consulaires) - Le contrôle du droit des affaires (Les juridictions étatiques, l’arbitrage). - L’acte de commerce. - Le commerçant et les statuts périphériques (artisans, professions libérales, agriculteurs…) - Le fonds de commerce : les éléments, le régime. - Les structures permettant la pratique des affaires : l’entreprise individuelle, les sociétés commerciales (distinction société de personnes-société de capitaux, les éléments du contrat de société).

    En savoir plus
    4 33 HImprimer
    UE MINEURE 2 - Institutions européennes4 33 HImprimer
    UE OUVERTURE 1 - LANGUE VIVANTE 1

    L'étudiant(e) doit choisir une langue vivante dans la liste proposée

    En savoir plus
    2 15 HImprimer
    UE OUVERTURE 22 selon la matière choisieImprimer
    S4
    Crédits ECTSVolume horaire
    UE MAJEURE 16 48 HImprimer
    UE MAJEURE 26 48 HImprimer
    UE MAJEURE 36 66 HImprimer
    UE MINEURE 1 - Histoire du droit privé4 33 HImprimer
    UE MINEURE 2 - Finances publiques4 33 HImprimer
    UE OUVERTURE 1 - LANGUE VIVANTE 1

    L'étudiant(e) doit choisir une langue vivante dans la liste proposée

    En savoir plus
    2 15 HImprimer
    UE OUVERTURE 22 selon la matière choisieImprimer
    S5
    Crédits ECTSVolume horaire
    UE MAJEURE 16 48 HImprimer
    UE MAJEURE 26 48 HImprimer
    UE MAJEURE 3 : Connaissance de l'environnement international6 66 HImprimer
    UE MINEURE 14 33 HImprimer
    UE MINEURE 24 33 HImprimer
    UE OUVERTURE 1 - LANGUE VIVANTE 1

    L'étudiant(e) doit choisir une langue vivante dans la liste proposée

    En savoir plus
    2 15H + 5H de CRLImprimer
    UE OUVERTURE 22 selon la matière choisieImprimer
    S6
    Crédits ECTSVolume horaire
    UE MAJEURE 16 48 HImprimer
    UE MAJEURE 26 48 HImprimer
    UE MAJEURE 3 : Connaissance des procédures

    Procédure civile + au choix : procédure administrative contentieuse ou procédure pénale

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    6 66 HImprimer
    UE MINEURE 14 33 HImprimer
    UE MINEURE 24 33 HImprimer
    UE OUVERTURE 1 - LANGUE VIVANTE 1

    L'étudiant(e) doit choisir une langue vivante dans la liste proposée

    En savoir plus
    2 15H + 5H de CRLImprimer
    UE OUVERTURE 22 selon la matière choisieImprimer

    Contrôle des connaissances

    Contrôle continu en TD et contrôle terminaux écrits ou oraux